MENTIONS LEGALES

Notre site est conçu et administré par ARTEMIS INGENIEUR SAS

  • Capital : 12 000 €
  • Siret : R.C.S. Le Mans 839 835 360 00018 Code NAF : 7112B
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR59839835360 Taux : 20 %
  • Adresse : 30, rue du Greffier 72000 LE MANS
  • Téléphone : 02.43 24 10 82
  • Adresse mail : contact@artemis-ingenieur.fr
  • Directeurs de la publication : Mylène TROUVE

Notre site est hébergé par OVH

  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Président : Henryk KLABA

Propriété Intellectuelle

– Tous les éléments constitutifs du squelette du site (logos, animations flash®, éléments modélisés, …), ainsi que les éléments technologiques sont protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits.

– Les contenus du site (textes, articles, …) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. ARTEMIS INGENIEUR autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, …). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter ARTEMIS INGENIEUR avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

– Les textes ou photos présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

Statut des liens et des contenus

Liens externes

Les liens présents sur le site (liens directs, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, ARTEMIS INGENIEUR ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d’importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Contenus

Les contenus du site publié par ARTEMIS INGENIEUR ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur celui-ci. En outre, il ne présente aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Accès au site

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser le site en question. ARTEMIS INGENIEUR s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. ARTEMIS INGENIEUR s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Informatique et Libertés, Confidentialité

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un mail à l’adresse contact@artemis-ingenieur.fr ou par courrier à l’adresse suivante:

ARTEMIS INGENIEUR, 30, rue du Greffier, 72000 LE MANS

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.

Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.

Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@artemis-ingenieur.fr pour toute demande de renseignements.